Organiseur d'événement
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Nom : Rémi Pontillon
Adresse : 6 rue Olympe de Gouges, 28300 Lèves
Email : remi98115@gmail.com
Statut : Personne physique
Vercel Inc.
440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site : vercel.com
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L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans l'organisation de votre événement. L'application est fournie « en l'état ».
Les présentes CGV régissent la vente de la licence « Plan de Table Pro », un produit numérique permettant de débloquer les fonctionnalités complètes de l'application Plan de Table.
Le prix de la licence Pro est de 15 € TTC, paiement unique. Ce prix est susceptible d'être modifié à tout moment, sans effet sur les licences déjà acquises.
Le paiement est effectué en ligne par carte bancaire via la plateforme sécurisée Stripe. Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
La clé de licence est délivrée instantanément par voie électronique après confirmation du paiement. Aucune livraison physique n'est effectuée.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur. En validant votre achat, vous acceptez que la licence soit délivrée immédiatement et renoncez à votre droit de rétractation.
L'achat confère une licence personnelle, non exclusive et non transférable, pour une utilisation illimitée dans le temps. La clé est valable pour un seul utilisateur.
L'éditeur s'engage à fournir un produit fonctionnel. En cas de dysfonctionnement avéré, un remboursement pourra être accordé sur demande à remi98115@gmail.com dans les 30 jours suivant l'achat.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents.
Rémi Pontillon — remi98115@gmail.com
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Lors de l'achat de la version Pro, vos données de paiement sont traitées directement par Stripe (stripe.com). Nous ne recevons ni ne stockons vos informations bancaires. Seuls votre email et la confirmation de paiement nous sont transmis.
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